Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Université Paris Dauphine - PSL, établissement public d'enseignement supérieur et de recherche à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP), doté du statut de grand établissement, membre-composante de l'Université PSL.

  • Dénomination : Université Paris Dauphine - PSL
  • Siège social : Place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75775 Paris Cedex 16, France
  • Téléphone : 01 44 05 44 05
  • SIREN : 197 546 922
  • SIRET (siège) : 197 546 922 00018
  • Code APE/NAF : 8542Z – Enseignement supérieur
  • N° TVA intracommunautaire : FR72 197 546 922
  • Adresse e-mail de contact : contact@dauphine.psl.eu

Note : en tant qu'établissement public administratif, l'Université Paris Dauphine - PSL n'est pas immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ni au Registre National des Entreprises (RNE), et n'a pas de capital social — ces notions concernent les personnes morales de droit privé.

2. Directeur de la publication

Bruno Bouchard, en qualité de Président de l'Université Paris Dauphine - PSL.

3. Vendeur et exploitant de la boutique en ligne

La boutique en ligne est exploitée directement par l'Université Paris Dauphine - PSL.

  • Raison sociale : Université Paris Dauphine - PSL
  • Forme juridique : Établissement public d'enseignement supérieur (EPSCP – grand établissement)
  • Capital social : Sans objet (établissement public, pas de capital social)
  • Adresse du siège : Place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75775 Paris Cedex 16
  • SIREN : 197 546 922
  • SIRET (établissement exploitant la boutique) : 197 546 922 00018
  • Immatriculation RCS/RNE : Non applicable (établissement public non commerçant)
  • N° TVA intracommunautaire : FR72 197 546 922

4. Service client

Pour toute question relative à une commande, un produit ou un service proposé sur la boutique :

  • E-mail : help@panopli.co
  • Adresse postale : Université Paris Dauphine - PSL, Place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75775 Paris Cedex 16
  • Horaires : 10h-18h

5. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la plateforme Shopify :

  • Raison sociale : Shopify Inc.
  • Forme juridique : Société canadienne, cotée au TSX et au NYSE
  • N° d'enregistrement : 426160-7
  • Adresse : 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Téléphone : +1 613 241 2828
  • E-mail : assistance@shopify.com

Note : selon votre pays de commerçant, il peut s'agir d'une entité Shopify différente (par exemple Shopify International Limited, en Irlande, pour certains marchands européens). Merci de vérifier dans les mentions légales/CGU affichées dans votre panneau d'administration Shopify (rubrique Paramètres > Politiques légales ou le contrat de licence Shopify signé) quelle entité Shopify est contractuellement rattachée à votre boutique, afin d'indiquer la bonne raison sociale et adresse.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le présent site (textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, chartes graphiques, structure, arborescence, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de l'Université Paris Dauphine - PSL, sauf mentions contraires explicites, et est protégé à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute convention internationale applicable.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Université Paris Dauphine - PSL.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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